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NS 2035

TelePAC

Cette note de service est d’une tonalité particulière puisqu’elle concerne des usagers différents ; les futurs agriculteurs, les exploitants agricoles, les élèves, les apprentis et stagiaires.

 

C’est un objectif central pour le MAAPRAT. Il s’agit d’atteindre en 2013 80% des télé-déclarations (TelePAC) de façon autonome pour les exploitants agricoles.

 

Pour ce faire, un plan d’accompagnement est prévu auprès de ces trois publics. Les établissements de l’enseignement agricole sont mobilisés à plusieurs titres sur cet objectif :

  • Ouverture pour des actions d’information,
  • Appui pour la sensibilisation des élèves, apprentis et stagiaires ainsi que des enseignants sur les fiches actions TelePAC (fiches 21 et 22 disponibles sur l’Intranet du Ministère).
  • Démonstration d’appui à la « prise en main » en se rapprochant des services d’économie agricole en DDT(M)/DAAF.

Nous invitons les équipes à prendre connaissance de cette note pour sa mise en application.

 

Anne-Marie Hamayon Marest

Publié le 12 juillet 2012

NS 2035
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