CNEAP IFEAP TICEUR WEBMAIL
... CNEAP :

Découvrez les vidéos formations sur la chaîne YouTube du CNEAP !

Circulaires et Notes de service

Cette rubrique comporte l'ensemble des notes d'information diffusées par le bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation recherche - BEFFR, anciennement BEA, bureau qui, au ministère de l'agriculture est chargé de la gestion des contrats et de la carrière des enseignants contractuels de droit public.

 

Vous pouvez accéder directement à chaque note à partir des liens Notes du Bureau de l'enseignement agricole ci-dessous.

 

Nous avons classé les notes du BEFFR en deux groupes :

  • Les "NOTES DE L'ANNEE EN COURS" qui concernent les opérations qui sont réitérées chaque année (promotions par listes d'aptitude, CIF, déclaration des postes vacants etc..). Ces notes seront réactualisées au fur et à mesure de leur publication par le Bureau de l'enseignement agricole,
  • Les notes "PERMANENTES", qui constituent une documentation de référence concernant la gestion des contrats des enseignants (ex, congés et autorisations d'absence, ruptures et fin de contrat, rémunérations, etc..) ; ces notes restent valables tant que de nouveaux textes législatifs ou réglementaires n'en modifient pas le contenu.

Pour tout complément d'information ou précisions

  • Par courrier au service juridique : CNEAP, 277 rue St Jacques 75240 PARIS Cedex 05
  • Par téléphone : 01 53 73 74 24
  • Par fax : 01 56 81 02 02
  • Par mél : juridique-social@cneap.fr


Publié le 10 septembre 2013