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Congés - Absences

NS 1259 du 25/11/2008

Congés maladie, longue maladie, longue durée, accidents de service, comité médical ...

NS 288 du 11/04/2014

Modalités de remplacement des enseignants

Note 232 du 29/12/2008

CIF - Congé Individuel de Formation

Note 231 du 28/12/2008

Congés : "article 31" convenances personnelles, création d'entreprises

Note 155 du 21/05/2003

Report des congés légaux après congés été en cas de congé maternité

Note 137 du 22/04/2002

Congé paternité

Note DGA/N2002-1220 du 02/07/2002

Congés et autorisations d'absence des élus municipaux et des autres collectivités

Note 83 du 16/09/1998

Autorisations Spéciales d'Absences (A.S.A.) pour mandats syndicaux

Note 74 du 260198 et additif du 270498

Congés et autorisations d'absence

Note 54 du 15/05/1996

Congés: maladie, mi-temps thérapeutique, maternité ou adoption, grave maladie, accident du travail