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Sorties - Voyages - Transports

Utilisation des véhicules personnels

L'utilisation de véhicules personnels pour les besoins de l’établissement ou de l’enseignement : Véhicule personnel d'un membre de l'établissement A. Conditions d'utilisation à usage professionnel Dans tous les cas, pour ces déplacements, le ...

Responsabilité et accidents

durant les sorties et voyages scolaires

Carte européenne d'assurance maladie

Depuis le 1er  juin  2004 est entrée en vigueur la Carte européenne d'assurance maladie (CEAM) dans les pays de l'union européenne, de l'espace économique européen ainsi qu'en Suisse. Cette carte comportera à terme une puce électronique à ...